Información sobre la marca T-MOTION

Información sobre Marca Internacional T-MOTION con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0760071.

Marca

T-MOTION

H-0760071

Expediente OEPM

H-0760071

Tipo

Internacional

Fecha solicitud

Estado

Vigente

País de Origen

Alemania

Titular

Nombre

Persona física. Consultar en la OEPM

Países designados

AT	AUSTRIA
BA	BOSNIA Y HERZEGOVINA
BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
BY	BIELORRUSIA
CH	SUIZA
CN	CHINA
CZ	REPÚBLICA CHECA
DK	DINAMARCA
ES	ESPAÑA
FI	FINLANDIA
FR	FRANCIA
GB	REINO UNIDO
GR	GRECIA
HR	CROACIA
HU	HUNGRÍA
IT	ITALIA
LI	LIECHTENSTEIN
NO	NORUEGA
PL	POLONIA
PT	PORTUGAL
RO	RUMANIA
RU	RUSIA
SE	SUECIA
SI	ESLOVENIA
SK	ESLOVAQUIA
TR	TURQUÍA
YU	YUGOSLAVIA

Datos del país de procedencia

Nº concesión: 300 69 305.2/01
Fecha concesión país origen: 16/01/2001

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; MATIERES PLASTQUES A L'ETAT BRUT; ENGRAIS; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POUR L TREMPE ET LA SOUDURE DES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LS ALIMENTS; MATIERES TANNANTES; ADHESIFS A USAGE INDUSTRIEL.
2 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERORATION DU BOIS; COLORANTS; MORDANTS; RESINES NATURELLES A L'ETAT BRUT; METUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISES.
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS CAPILLAIRES; DENTIFRICES.
4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES, MECHES.
5 PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES; SUBSTANCES DIETEIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; PANSEMENTS, MATIERES A PANSEMENS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DESINFECTATS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIES.
6 METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATERIAUX DE CONSTRUCTION METALLIQUES; COSTRUCTIONS TRANSPORTABLES METALLIQUES; MATERIAUX METALLIQUES POUR VOIES FEREES; CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERI METALLIQUES; TUYAUX ET TUBES METALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS METALLIQES, COMPRIS DANS CETTE CLASSE; MINERAIS.
7 MACHINES-OUTILS; MOTEURS (SAUF POUR VEHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ETCOMPOSANTS DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION DE CEUX POUR VEHICULES TERRESTRES; INSTRUMENTS AGRICOLES (COMPRIS DANS CETTE CLASSE); INCUBATEURS A OEUFS.
8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN (ACTIONNES MANUELLEMENT) POUR LA CONSTRUCTION E MACHINES, APPAREILS ET VEHICULES POUR LE BATIMENT; COUVERTS (COUTELLERIE,FOURCHETTES ET CUILLERES); ARMES BLANCHES, RASOIRS.
10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MEDICAUX, DENTAIRES ET VETERINAIRES,MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPEDIQUES; MATERIEL DE SUTRE.
11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
12 VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
13 ARMES A FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.
14 ARTICLES DE BIJOUTERIE; INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES ET D'HORLOGERIE.
15 INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIERES COMPRIS DANS CETTE CLASSE); MATIERES PLASTIQUES EXTRUDEES DESTINEES A LA TRNSFORMATION; MATIERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; TUYAUX FLEXIBLESNON METALLIQUES.
18 PARAPLUIES, PARASOLS; CUIR ET IMITATIONS CUIR; MALLES ET SACS DE VOYAGE.
19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES PUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES ON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
20 MEUBLES, MIROIRS, CADRES; PRODUITS (COMPRIS DANS CETTE CLASSE) EN BOIS, LIEE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, CUME DE MER ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEU, NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); ATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRU OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINEET FAIENCE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE).
22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, PRELARTS, BACHES, VOILES, SACHETS ET SACS(COMPRIS DANS CETTE CLASSE); MATIERES DE CAPITONNAGE ET DE REMBOURRAGE (HORIS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE); MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
23 FILS A USAGE TEXTILE.
24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES (COMPRIS DANS CETTE CLASSE); JETES DE LIT ET TAIS DE TABLE.
25 VETEMENTS, CHAUSSURES, COUVRE-CHEFS.
26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET GALONS, BOUTONS.
27 MOQUETTES, TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUM ET AUTRES REVETEMENTS DE SOS; TENTURES MURALES NON EN MATIERES TEXTILES.
28 JEUX ET JOUETS; MATERIEL DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (COMPRIS DANS CETTE CLASE).
29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LEGUMES ONSERVES, SECHES OU CUITS; GELEES; CONFITURES; SAUCES A SALADE; OEUFS, LAITET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES ALIMENTAIRES.
30 CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE; FARINES E PREPARATIONS FAITES DE CEREALES; PAIN, PATISSERIES ET CONFISERIES, MIEL, GACE ALIMENTAIRE, SIROP DE MELASSE; LEVURE, POUDRE A LEVER; SEL; MOUTARDE; VNAIGRES, SAUCES (CONDIMENTS); EPICES; GLACE A RAFRAICHIR.
31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES (COMPRIS DANS CETTE CASSE); ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEUR NATURELLES; ALIMENTS POUR ANIMAUX, MALT.
32 BIERES; EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS SANS ALCOOL; BOISSONSAUX FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BISSONS.
33 BOISSONS ALCOOLIQUES (A L'EXCEPTION DES BIERES).
34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.
36 ASSURANCES; TRANSACTIONS FINANCIERES; OPERATIONS IMMOBILIERES; OPERATIONS MNETAIRES.
37 CONSTRUCTION; INSTALLATION, MAINTENANCE ET REPARATION D'EQUIPEMENTS DE TELEOMMUNICATION.
39 TRANSPORT ET STOCKAGE DE MARCHANDISES.
40 TRAITEMENT DE MATERIAUX.
41 EDUCATION; ENSEIGNEMENT; DIVERTISSEMENT; ORGANISATION DE RENCONTRES SPORTIVS ET CULTURELLES; PUBLICATION ET DIFFUSION DE LIVRES, DE REVUES ET D'AUTRESIMPRIMES AINSI QUE DE LEURS EQUIVALENTS SOUS FORME ELECTRONIQUE (Y COMPRIS D-ROM ET CD-I).

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

40 Clases(s) denegadas(s):
41 Productos/servicios limitados para España: LIMITANDO LA LISTA ORIGINAL A:
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS CAPILLAIRES; DENTIFRICES, A L'EXCEPTION DES RODUITS DE SOIN BUCCAUX-DENTAIRES NON MEDICAUX.
5 PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES; SUBSTANCES DIETEIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; PANSEMENTS, MATIERES A PANSEMENS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES, A L'EXCEPTON DES PRODUITS DE SOIN BUCCAUX-DENTAIRES MEDICAUX; DESINFECTANTS; PRODUITSPOUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEU, NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); ATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRU OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINEET FAIENCE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE).
3 LIMITANDO LA CLASE A: PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR ESSIVER; PRODUITS POUR NETTOYER, POLIR, RECURER ET ABRASER; SAVONS, PRODUIT DE PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS CAPILLAIRES; TOUSLES PRODUITS PRECITES SAUF LES PRODUITS BUCCODENTAIRES MEDICAUX.
5 LIMITANDO LA CLASE A: PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIUES; SUBSTANCES DIETETIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; PANSEMENT, MATIERES A PANSEMENTS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTESDENTAIRES; DESINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLE; FONGICIDES, HERBICIDES; TOUS LES PRODUITS PRECITES SAUF LES PRODUITS BUCCDENTAIRES MEDICAUX. PRODUCTOS Y SERVICIOS NO ANULADOS:
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS CAPILLAIRES; TOUS LES PRODUITS PRECITES A L'XCLUSION DE PRODUITS POUR L'HYGIENE BUCCO-DENTAIRE A USAGE NON MEDICAL.
5 PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES; SUBSTANCES DIETEIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; PANSEMENTS, MATIERES A PANSEMENS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DESINFECTATS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIES; TOUS LES PRODUITS PRECITES A L'EXCLUSION DE PRODUITS POUR L'HYGIENE BUCO-DENTAIRE A USAGE MEDICAL. PRODUCTOS Y SERVICIOS NO ANULADOS:
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS CAPILLAIRES; TOUS LES PRODUITS PRECITES A L'XCLUSION DE PRODUITS POUR L'HYGIENE BUCCO-DENTAIRE A USAGE NON MEDICAL.
5 PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES; SUBSTANCES DIETEIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; PANSEMENTS, MATIERES A PANSEMENS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DESINFECTATS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIES; TOUS LES PRODUITS PRECITES A L'EXCLUSION DE PRODUITS POUR L'HYGIENE BUCO-DENTAIRE A USAGE MEDICAL. PRODUCTOS Y SERVICIOS NO ANULADOS:
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS CAPILLAIRES; A L'EXCEPTION DES PRODUITS DE SINS BUCCO-DENTAIRES NON MEDICAUX.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEU, NI EN PLAQUE; A L'EXCEPTIN DES PINCEAUX); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A 'EXCEPTION DES PINCEAUX ET BROSSES A DENTS); MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MTERIEL DE NETTOYAGE (A L'EXCEPTION DES BROSSES A DENTS); PAILLE DE FER; VERE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCLAINE ET FAIENCE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE).

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
14.2001	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
2001-11-16	Apertura plazo oposiciones bopi.
2002-01-16	Oposicion de la marca 2175515.
2002-04-11	Parecido de la marca de la unión 0978403.
2002-04-11	Parecido de la marca de la unión 0626127.
2002-04-11	Parecido de la marca de la unión 1507375.
2002-04-11	Parecido de la marca 2175515.
2002-04-11	Parecido de la marca 1313358.
2002-04-11	Parecido de la marca de la unión 1204510.
2002-04-11	Parecido de la marca de la unión 2099687.
2002-04-11	Parecido de la marca internacional 0680674.
2002-04-11	Clases señaladas: 12 41.
2002-04-11	Denegación provisional oepm.
2002-08-06	Contestación denegación provisional de fecha: 11/04/2002.
2003-03-01	Resoluciones presuntas cesion 17/12/2002 denegada por el expediente: m 2175515 denegada por el expediente: m 1313358 denegada por el expediente: a 0978403 denegada por el expediente: a 0626127 denegada por el expediente: a 1507375 denegada por el expediente: a 1204510 denegada por el expediente: a 2099687 denegada por el expediente: h 0680674.
2003-07-16	Publ. Bopi interp.Recurso de fecha: 31/03/2003 contra denegacion nº referencia recurso: 03748/03 clases a las que se oponen: 07 12 14 18 21 24 25 27 28 37 4120.2003 gaceta ompi marcas internac. Pub. Limitacion de fecha.
23.2003	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Limitacion de fecha.
2003-12-01	Publ. Bopi desestimacion recurso de fecha 27/10/2003 (fecha interposicion del recurso: 31/03/2003)02.2004 gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
07.2004	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
11.2005	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
2009-02-12	Personacion agente, agente anterior: 0905.
2009-08-21	Personacion de representante (poder en exp. H 660481 )38.2011 gaceta ompi marcas internac. Pub. No renovacion.

La información sobre Marca Internacional T-MOTION que aparece en esta página procede de las publicaciones digitales del Boletín Oficial de la Propiedad Industrial, editado por la Oficina Española de Patentes y Marcas.