Información sobre Marca Internacional HM con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0656055.

Marca

HM

H-0656055

Expediente OEPM H-0656055 Tipo Internacional Fecha solicitud Estado Vigente País de Origen FRANCIA

Titular

Nombre

Persona física. Consultar en la OEPM

Países designados

BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
DE	ALEMANIA
ES	ESPAÑA

Datos del país de procedencia

Nº concesión

95 574 050

Fecha concesión país origen

01/06/1995

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

• 1 PATE A SOUDER.
• 2 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MORDANTS; RESINES NATURELLES A L'ETT BRUT; METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMERS ET ARTISTES.
• 3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER, PRODUITS POUR NETTOYER LES VITES; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES HEVEUX; DENTIFRICES.
• 4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES, MECHES.
• 5 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES, COFFRETS PREMIER SECURS; SUBSTANCES DIETETIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; EMPLATRES MATERIEL POUR PANSEMENTS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTS DENTAIRES; DESINFECTANTS, DETACHANTS, PRODUITS ANTIMITES EN CEDRE, PRODUIS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES, TRAITEENTS FUMIGENES.
• 6 PATERES, PORTE-BUCHES, PARE-FEU, PARURES DE CHEMINEES, ANNEAUX METALLIQUES OUR CLES, CORBEILLES, BOITES A OUTILS VIDES, METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGS; MATERIAUX DE CONSTRUCTION METALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES METALIQUES; MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES; CABLES ET FILS METALLQUES NON ELECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE METALLIQUES; TUYAUX METALIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS METALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSE; MINERAIS.
• 7 MACHINES ET MACHINES-OUTILS, MACHINES A PLASTIFIER ET A RELIER, INJECTEURS E SABLAGE, NETTOYEURS HAUTE PRESSION; MOTEURS (A L'EXCEPTION DES MOTEURS POR VEHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCETION DE CEUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES PUR LES OEUFS; POMPES ELECTRIQUES, NETTOYEURS A VAPEUR.
• 8 COUPE-POILS AUTOMATIQUES, OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMET; COUTELLERIE; FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS, ARTICLES 'AFFUTAGE ET D'AIGUISAGE, BOITES A OUTILS PLEINES, POINTES DIAMANT DE DECOUAGE; ACCESSOIRES DE NETTOYAGE DE GOUTTIERES, A SAVOIR RACLETTES ET RACLOIRSDE NETTOYAGE, CROCHETS, FILS ET FILINS METALLIQUES POUR LE DEBOUCHAGE DES CNALISATIONS DE GOUTTIERES; ACCESSOIRES DE RAMONAGE, A SAVOIR HERISSONS POIL ACIERS, RESSORTS DE DEPART, CANNES ET RALLONGES (METALLIQUES) AJUSTABLES; ISTOLETS ACTIONNES MANUELLEMENT POUR L'EXTRUSION DE MATIERE PLASTIQUE FLUORE; APPAREILS ELECTRIQUES POUR LA MANUCURE.
• 9 REMBOBINEURS-NETTOYEURS, CARTES-ALARME, COFFRETS POUR RADIESTHESISTES, ENSEBLES INTERFACES DE RACCORD, CABLES, CONVERTISSEURS DE COURANT, CHARGEURS-TETEURS, TRANSFORMATEURS, CURVIMETRES, TELEMETRES, MINISTATIONS METEO ELECTROIQUE, ANTITARTRE, ANTIMOUSTIQUES, ANTITAUPES, ANTIRATS ET SOURIS, ANTINUISILES A ULTRASONS, ELECTRONIQUES OU ELECTRIQUES, MICROCASSETTES DE NETTOYAGE,AMPLIFICATEURS DE POCHE, APPAREILS AUDIOVISUELS COMPACTS, ADAPTATEURS, AGENAS ELECTRONIQUES, ALARMES ANTIVOL, INTERPHONES AUTOMATIQUES, PORTIERS VIDEOINFRAROUGES, TELEVIDEOS DE SURVEILLANCE, TELEPHONES ET TELEFAX COMBINES, REONDEURS-ENREGISTREURS, MAGNETOPHONES, ANTENNES PARABOLIQUES, TESTEURS D'ALCOLEMIE, BOUSSOLES ELECTRONIQUES, JEUX ELECTRONIQUES, CARTES ELECTRONIQUES, ARTES JEUX ELECTRONIQUES, CARILLONS, SYSTEMES DE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE,CASQUES AUDIO, APPAREILS CHARGEURS DE DISQUES, APPAREILS CHARGEURS-DECHARGERS POUR CAMERAS VIDEO PORTATIVES A MAGNETOSCOPE INTEGRE, PROJECTEURS, RETROROJECTEURS, DICTIONNAIRES ELECTRONIQUES ET PUBLICATIONS ELECTRONIQUES, TRADCTRICES ELECTRONIQUES, ECRANS DE PROJECTION, ECRANS LASERS, EMETTEURS-RECEPEURS, JUMELLES COMPACTES, JUMELLES A ZOOM, LONGUES-VUES, LUNETTES DE SOLEIL LUNETTES ECRAN, MAGNETOPHONES, PESE-PERSONNES A INFRAROUGE, PHONOGRAPHES, PINGLETTES ELECTRONIQUES, PILES, PRISES ELECTRIQUES, REPOUSSE-ANIMAUX ELECTONIQUES, APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES D'ALLUMAGE DE FEUX, SURLUNETTS DE SOLEIL, CAMERAS, VIDEOPHONES, CASSETTES VIDEO ET DISQUES VIDEO PREENREISTRES OU VIERGES, CASSETTES LASER ET DISQUES LASER PREENREGISTRES OU VIERGS, CASSETTES A BANDE MAGNETIQUE ET DISQUES ACOUSTIQUES, ENREGISTREMENTS ACOSTIQUES ET AUDIOVISUELS; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES ET AUDIOVISULS; SUPPORTS DE TRANSMISSION, DE REPRODUCTION ET DE DUPLICATION DU SON ET/O DES IMAGES; SUPPORTS D'INFORMATIONS IMPRESSIONNES OU NON; PROGRAMMES D'ORDNATEURS; LOGICIELS SUR TOUT SUPPORT MATERIEL; EQUIPEMENTS POUR LE TRAITEMEN DE L'INFORMATION; BANQUES DE DONNEES; CALCULATRICES ET MACHINES A CALCULER CAISSES ENREGISTREUSES, COMPTEURS ET COMPTE-TOURS ELECTRONIQUES, IMPRIMANTS, PHOTOCOPIEUSES ET ARTICLES, APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUS, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SCOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; COMBINAISONS DE SECURITE; APPAREILS ETINSTRUMENTS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION ET LA DPLICATION DU SON ET/OU DES IMAGES; ORDINATEURS, DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES T MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT, EXTINCTEURS; ASPIRATEURS, FERS AVAPEUR, ENREGISTREURS KILOMETRIQUES, REGULATEURS DE VOLTAGE, CARTES MAGNETIUES; INSTRUMENTS ELECTRONIQUES POUR LES CHEVEUX ET ANTIPOUX.
• 10 OREILLERS A AIR A USAGE MEDICAL, COUSSINS ET OREILLERS MAGNETIQUES A USAGE EDICAL, HYDROSEMELLES, SEMELLES D'ISOLATION, CEINTURES MAGNETIQUES A USAGE EDICAL, CEINTURES DORSALES A USAGE MEDICAL, NATTES DE MASSAGE A USAGE MEDICL, SURMATELAS THERMIQUES A USAGE MEDICAL, MATELAS A USAGE MEDICAL, TENSIOMERES DIGITAUX, THERMOMETRES, APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MEDICAUX DENTAIRES ET VETERINAIRES, MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORHOPEDIQUES; MATERIEL DE SUTURE.
• 11 RAMPES LUMINEUSES, BOUGIES ELECTRIQUES, SECHE-CHEVEUX, SECHE-SERVIETTES, SEHE-MAINS, DESHYDRATEURS, DOUCHES MASSANTES, FILTRES CHARBON IONISEUR, HUMIDFICATEURS, IONISEURS D'AIR, RAFRAICHISSEURS D'AIR, CHAUFFERETTES DE POCHE, HAUFFE-EAU, RECHAUDS PORTABLES, GENERATEURS D'AIR CHAUD, BORNES ANTIHUMIDIT, BORNES LUMINEUSES A ENERGIE SOLAIRE, AMPOULES ET NOTAMMENT AMPOULES HALOGNES, LAMPES, LAMPADAIRES, PROJECTEURS D'ECLAIRAGE, LAMPES DE POCHE ET TORCHS ELECTRIQUES, VEILLEUSES, APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTIN DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DSTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES, INCINERATEURS A DECHETS, AMPOLES D'INDICATEURS DE DIRECTION, APPAREILS D'ECLAIRAGE, DEGIVREURS, DISPOSITFS ANTIEBLOUISSANTS, Y COMPRIS GARNITURES DE LAMPES, DISPOSITIFS CHAUFFANTSANTIBUEE ET ANTIGIVRE, FEUX, INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, INSTALLATIONS DE CIMATISATION, PHARES, REFLECTEURS, NETTOYEURS A ULTRASONS.
• 12 ESSUIE-GLACES POUR AUTOMOBILES, APPAREILS, INSTRUMENTS ET ACCESSOIRES POUR EHICULES ET APPAREILS DE LOCOMOTION, A SAVOIR AMORTISSEURS DE SUSPENSION, ATIDERAPANTS POUR BANDAGES, ATTELAGES DE REMORQUES, AVERTISSEURS CONTRE LE VL, ANTIVOLS, AVERTISSEURS DE MARCHE ARRIERE, AVERTISSEURS SONORES, BANDAGESDE ROUES, CAPOTES, CEINTURES DE SECURITE POUR SIEGES, CHENILLES, CORNETS AVRTISSEURS, COUCHETTES, GARNITURES INTERIEURES (CAPITONNAGES), HOUSSES, INDIATEURS DE DIRECTION, JANTES DE ROUES, PARE-CHOCS, PORTE-BAGAGES, GARNITURESDE VOLANTS, VOLANTS, GARNITURES DE SIEGES, STORES (PARE-SOLEIL), SIEGES; CHRIOTS DE PORTAGE, DIABLES; VEHICULES, APPAREILS DE LOCOMOTION, PAR TERRE, PR AIR OU PAR EAU.
• 13 AEROSOLS ANTIAGRESSION, MUNITIONS ET PROJECTILES, ARMES A FEU; MUNITIONS ETPROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICES.
• 14 BRACELETS, BROCHES, BOUCLES D'OREILLES, MONTRES ET PENDULES, REVEILS, EPINGETTES, SAUTOIRS, METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIEES OU EN PLAQUE NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, IERRES PRECIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES, CHRONOMETRES LECTRONIQUES.
• 15 INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
• 16 STYLOS ET RECHARGES DE STYLOS, CACHE-STYLOS, PRODUITS DE L'IMPRIMERIE, IMPRMES, JOURNAUX, PERIODIQUES, MAGAZINES, REVUES, LIVRES, PUBLICATIONS SOUS TOTES LES FORMES ET NOTAMMENT DE FASCICULES ET DE MISES A JOUR, BROCHURES, CAALOGUES, PROSPECTUS, SUPPORTS PROMOTIONNELS, ALBUMS, ATLAS, AGENDAS; ARTICLS POUR RELIURES, PHOTOGRAPHIES, ARTICLES DE PAPETERIE ET ARTICLES DE BUREAU(A L'EXCEPTION DES MEUBLES), CORBEILLES, ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) POURLA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LES ARTISTES, PINCEAUX, ETIQUETTES MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS); MAHINES A ECRIRE; CLICHES; PAPIERS; CARTONS ET PRODUITS EN CES MATIERES NON CMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; CARACTERES D'IMPRIMERIE; MATIERES PLASTIQUES PUR L'EMBALLAGE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES, CARTES A JOUER, APPAREIS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS POUR LE BUREAU, AUOADHESIFS ANTIDERAPANTS DESTINES AUX REVETEMENTS DE SOLS.
• 17 MASTICS POUR JOINTS.
• 18 PRODUITS DE MAROQUINERIE, A SAVOIR PORTE-CHEQUIERS, SACS, SACOCHES ET BAGAGS, MALLETTES, BANDOULIERES, BOITES A CHAPEAU, BOURSES, CARTABLES, PORTE-CARES, PORTEFEUILLES, CARTONS-CUIR, ETUIS POUR CLES, COFFRES DE VOYAGE, COFFRES ET TROUSSES DESTINES A CONTENIR DES ARTICLES DE TOILETTE DITS "VANITY CASS", PORTE-DOCUMENTS, SACS D'ECOLIERS, SERVIETTES D'ECOLIERS, MALLES, MALLETES POUR DOCUMENTS, PORTE-MONNAIE NON EN METAUX PRECIEUX, FILETS A PROVISION SACS A PROVISION, SACHETS ET SACS (ENVELOPPES, POCHETTES) POUR L'EMBALLAGE SACS A DOS, SACS A MAIN, SACS DE PLAGE, SACS DE VOYAGE, SACS-HOUSSES POUR ETEMENTS, TROUSSES DE VOYAGE, VALISES; CUIR ET IMITATION DU CUIR, PRODUITS N CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES E VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.
• 19 DALLES DE FAUX-GAZON, MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGDES NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUTIONS TRANSPORTABLES NON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
• 20 BIBLIOTHEQUES, ARMOIRES, BILLOTS DE BOUCHER ET TABLES DE DECOUPE, ETAGERES T SUPPORTS MURAUX, DESSERTES, PARE-DOUCHE, PARE-FEU, BACS, ARTICLES ET MEUBES DE RANGEMENT, RAYONNAGE ET MEUBLES ET ELEMENTS MOBILIERS, MOBILIER DE JADINAGE, PORTE-MANTEAUX, PORTE-PARAPLUIES, PORTE-REVUES, MATELAS, OREILLERS,COUSSINS GONFLABLES, FAUTEUILS DE LIT, CHAISES, FAUTEUILS, LITS-COMMODES, GACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BOI, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NCRE, ECUME DE MER, SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQES, PARE-FEU EN VERRE, CASIERS A BOUTEILLES, PRESENTOIRS ELECTRIQUES DE CRAATES.
• 21 CORBEILLES, VAISSELLE, MOULINS A CAFE NON ELECTRIQUES, DEBOUCHEURS MANUELS,DEROULEURS MURAUX, USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (N EN METAUX PRECIEUX, NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A L'EXCEPTON DES PINCEAUX), BALAIS MECANIQUES; MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL E NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE E CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRE CLASSES, PRESSE-CRAVATES, VALETS REPASSEURS, BROSSES POUR LE NETTOYAGE DE OUTTIERES.
• 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'UTRES CLASSES); MATIERES DE REMBOURRAGE (A L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DESMATIERES PLASTIQUES); MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES; BACHES POUR VEHICLES.
• 24 PARURES DE LIT, TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSS; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.
• 25 BLOUSONS, BOUTONS DE MANCHETTE, CALEÇONS, CARRES, FOULARDS, CASQUETTES, CEITURES, CHALES, CHAPEAUX, CHAUSSETTES, CHAUSSONS, CHEMISES, CRAVATES, DUFFLECOATS, ECHARPES, FEUTRES, GANTS, GILETS, MI-BAS, MI-CHAUSSETTES, MOCASSINS,PANTALONS, JEANS, PARKAS, PEIGNOIRS, KIMONOS, POLOS, PULLS, PYJAMAS, ROBES E CHAMBRE, SEMELLES ET NOTAMMENT SEMELLES D'ISOLATION ET HYDROSEMELLES, CHASSURES, Y COMPRIS CHAUSSURES ET TOUS PRODUITS CHAUSSANTS, VETEMENTS, CHAPELERIE.
• 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, EPNGLES ET AIGUILLES, EPINGLETTES; FLEURS ARTIFICIELLES.
• 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUM ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS; TENTURE MURALES NON EN MATIERES TEXTILES.
• 28 ECHIQUIERS, MAQUETTES, JEUX, JOUETS, APPAREILS ET ARTICLES DE GYMNASTIQUE E DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DECORATIONS ET ELEMENTS DE DECRATIONS DE NOEL, EXCEPTE LES SUCRERIES.
• 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'ATRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES E FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
• 34 BRIQUETS, CACHE-BRIQUETS ET ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES, TABAC.
• 35 SERVICES DE PUBLICITE ET D'AFFAIRES; SERVICES D'AIDE ET DE CONSEILS POUR L'RGANISATION ET LA DIRECTION DES AFFAIRES; CONSULTATIONS EN AFFAIRES; SERVICS D'AFFICHAGE, DE DISTRIBUTION D'ECHANTILLONS, DE MATERIEL PUBLICITAIRE, A AVOIR TRACTS, IMPRIMES, PROSPECTUS, PANONCEAUX, ELEMENTS DE PRESENTATION ETOU DE DEMONSTRATION DE PRODUITS, NOTAMMENT POUR LA VENTE PAR CORRESPONDANCE SERVICES RENDUS PAR UN FRANCHISEUR, A SAVOIR AIDE DANS L'EXPLOITATION OU L DIRECTION D'ENTREPRISES INDUSTRIELLES OU COMMERCIALES; SERVICES LIES A L'EPLOITATION D'UNE BANQUE DE DONNEES ADMINISTRATIVES; SERVICES DE CONSEILS ETD'INFORMATIONS COMMERCIALES; SERVICES DE PROMOTION COMMERCIALE SOUS TOUTES ES FORMES, ET NOTAMMENT PAR LA FOURNITURE DE CARTES D'UTILISATEURS PRIVILEGES; SERVICES D'ANIMATION PUBLICITAIRE ET PROMOTIONNELLE, DE PROMOTION ET DEPUBLICITE SUR TOUS SUPPORTS, NOTAMMENT POUR LA VENTE PAR CORRESPONDANCE; SEVICES DE SAISIE ET DE TRAITEMENT DE DONNEES; SERVICES D'ABONNEMENT A DES PULICATIONS ET SOUS TOUTES LES FORMES, ET NOTAMMENT DE FASCICULES ET DE MISESA JOUR, A DES JOURNAUX, REVUES, PERIODIQUES, MAGAZINES; ENTREPRISES A FAÇONDE TRAVAUX STATISTIQUES; COMPTABILITE; REPRODUCTION DE DOCUMENTS; LOCATION E MATERIEL PUBLICITAIRE ET DE PRESENTATION COMMERCIALE; SERVICES D'ABONNEMET A DES SUPPORTS D'INFORMATIONS, DE TEXTES, DE SONS ET/OU D'IMAGES; ORGANISTION DE FOIRES ET D'EXPOSITIONS A BUTS COMMERCIAUX OU DE PUBLICITE.
• 38 SERVICES DE COMMUNICATION ET, NOTAMMENT, AGENCES DE PRESSE ET D'INFORMATION; SERVICES DE COMMUNICATIONS RADIOPHONIQUES, TELEPHONIQUES, TELEGRAPHIQUES T TELEMATIQUES ET PAR TOUS MOYENS TELEINFORMATIQUES, ET EN PARTICULIER SUR ERMINAUX OU PERIPHERIQUES D'ORDINATEUR; EXPEDITION, TRANSMISSION DE DEPECHE ET DE MESSAGES; DIFFUSION DE PROGRAMMES DE TELEVISION; EMISSIONS RADIOPHONQUES ET TELEVISEES; TELEX; TELEGRAMMES; TELESCRIPTION, SERVICES D'INFORMATINS PAR RESEAU TELEMATIQUE; SERVICES TELEMATIQUES EN VUE D'OBTENIR DES INFORATIONS CONTENUES DANS DES BANQUES DE DONNEES; SERVICES DESTINES A L'INFORMAION DU PUBLIC; SERVICES DE COMMUNICATION SUR RESEAUX INFORMATIQUES; SERVICE DE COMMUNICATION DANS LE DOMAINE AUDIOVISUEL ET VIDEO; SERVICES DE TRANSMISION D'INFORMATIONS CONTENUES DANS DES BANQUES DE DONNEES.
• 39 DISTRIBUTION (LIVRAISON) DE JOURNAUX, DE REVUES, DE PERIODIQUES, DE MAGAZINS, DE PUBLICATIONS; SERVICES DE TRANSPORT ET D'ENTREPOSAGE.
• 41 SERVICES D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION, D'EDUCATION ET DE DIVERTISSEMENT; CTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES; SERVICES DESTINES A LA RECREATION DU PUBIC; DISTRIBUTION DE SUPPORTS D'INFORMATIONS ET DE PROMOTION COMMERCIALE (CASETTES ET DISQUES, PROGRAMMES ET EMISSIONS TELEVISEES); COURS PAR CORRESPONANCE; EDITIONS DE TEXTES, D'ILLUSTRATIONS, DE LIVRES, DE REVUES, DE JOURNAU, DE PERIODIQUES, DE MAGAZINES ET DE PUBLICATIONS SOUS TOUTES LES FORMES, E NOTAMMENT DE FASCICULES ET DE MISES A JOUR; ENSEIGNEMENT ET EDUCATION A L'NITIATION ET AU PERFECTIONNEMENT DE TOUTE DISCIPLINE D'INTERET GENERAL; SEMNAIRES, STAGES ET COURS; ORGANISATION DE CONFERENCES, FORUMS, CONGRES ET COLOQUES; MONTAGE DE PROGRAMMES RADIOPHONIQUES ET TELEVISES; PUBLICATION DE LVRES; ORGANISATION DE CONCOURS, DE JEUX ET DE CAMPAGNES D'INFORMATIONS ET D MANIFESTATIONS PROFESSIONNELLES OU NON; PROGRAMMES D'INFORMATIONS ET DE DIERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES ET TELEVISES; SPECTACLES; PRODUCTION ET LOCATIO DE FILMS ET CASSETTES, Y COMPRIS DE CASSETTES VIDEO ET DE TOUS SUPPORTS SOORES ET/OU VISUELS; SERVICES D'EDITION, DE PUBLICATION DE TOUS SUPPORTS SONRES ET/OU VISUELS, D'ENREGISTREMENT, DE TRANSMISSION ET DE REPRODUCTION DESSONS ET/OU DES IMAGES, PRETS DE LIVRES ET AUTRES PUBLICATIONS; SPECTACLES; ERVICES RENDUS PAR UN FRANCHISEUR A SAVOIR, FORMATION DE BASE DU PERSONNEL;FILMAGE SUR BANDES VIDEO; ORGANISATION DE FOIRES ET D'EXPOSITIONS A BUTS CUTURELS OU EDUCATIFS.
• 42 SERVICES DE CONSEILS N'AYANT PAS DE RAPPORT AVEC L'ORGANISATION ET LA DIRECION DES AFFAIRES; CONSULTATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES; SERVICES D'EHANGE DE CORRESPONDANCES; SERVICES RENDUS PAR UN FRANCHISEUR, A SAVOIR TRANFERT (MISE A DISPOSITION) DE SAVOIR-FAIRE, CONCESSION DE LICENCES; CONSTITUION ET REALISATION DE BANQUES DE DONNEES; BUREAUX DE REDACTION; REPORTAGES;TRADUCTIONS; IMPRIMERIE; PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS; GESTION DE LIEUX D FOIRES ET D'EXPOSITIONS; SERVICES DE LOCATION D'APPAREILS ET D'INSTRUMENTSINFORMATIQUES.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

• 42 Clases(s) denegadas(s):
• 28 Productos/servicios limitados para España: LES CLASSES 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7,8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 19, 20, 21, 22, 26, 27, 28, 31, 34,
• 38 ET
• 42 SONT SUPPRIMEES. LES AUTRES CLASSES RESTENT INCHANGEES. LES CLASSES 1, 2, 3 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 19, 20, 21, 22, 26, 27, 28, 1, 34,
• 38 ET
• 42 SONT RADIEES.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
08.1996	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
1996-11-01	Apertura plazo oposiciones bopi.
1996-12-03	Oposicion de la marca 0908243.
1997-01-02	Oposicion de la marca internacional 0634642 clases oponentes: 03 14 18 25 28.
1997-04-29	Denegación provisional oepm.
1997-08-25	Contestación denegación provisional de fecha: 29/04/1997.
1998-06-16	Resoluciones presuntas cesion 13/03/1998 denegada por el expediente: h 0634642.
1998-09-01	Publ. Bopi interp.Recurso de fecha: 16/07/1998 contra denegacion.
1999-03-01	Publ. Bopi desestimacion recurso de fecha 11/12/1998 (fecha interposicion del recurso: 16/07/1998)08.2004 gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha.
02.2016	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Limitacion de fecha.
05.2016	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.
17.2016	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.

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